REGLEMENT INTÉRIEUR

RÈGLEMENT INTÉRIEUR du CIRCUIT DES ÉCUYERS

1 – CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION du CIRCUIT des ÉCUYERS situé à Fary, Beuvardes (02130)

1. – Respect de la réglementation
   1. Toute compétition est prohibée dans l’enceinte du Circuit. Le non-respect de cette règle est un motif d’exclusion immédiate.
   2. La vitesse est limitée à 30 km/h dans les stands, les parkings et voies d’accès au Circuit.
   3. L’accueil du public, extérieur aux locataires de la piste, ou à leurs clients et personnes dûment invitées, n’est pas autorisé ; le responsable de piste est en droit d’exclure toute personne ne répondant pas à une de ces conditions.
   4. Le drift est interdit sur le circuit.

1. – Conditions de réservation et autorisations préalables :

1. La signature de la convention de location avec le gestionnaire du Circuit est le préalable à toute utilisation.
2. Dans le cadre de la convention précitée et pour des locations ponctuelles non programmées, en exclusivité ou non, la réservation par écrit et préalable auprès du gestionnaire est obligatoire.
3. Toute utilisation du Circuit et de ses équipements donnera lieu à une facturation de la SARL Circuit des Écuyers selon les tarifs en vigueur établis par les co-gérants de la SARL Circuit des Écuyers.

1. – La police du Circuit :

1. Les instructions données par le responsable de piste doivent être strictement respectées.
2. L’utilisation de la piste est réservée exclusivement aux véhicules autorisés par la convention de location.
3. Toute activité commerciale non directement liée au motif de la location de la piste est interdite dans l’enceinte du Circuit.
4. La grille d’accès doit être obligatoirement fermée par les Utilisateurs après chaque entrée et sortie.
5. La circulation aux abords de la piste et dans l’enceinte du Circuit s’effectue sous le contrôle et la responsabilité de l’Utilisateur.
6. La consommation de boissons alcoolisées et de stupéfiants , relevant aujourd’hui de la loi, n’est pas autorisée pour les personnes amenées à piloter dans l’enceinte du Circuit. Le strict respect de cette mesure relève de la responsabilité directe de l’Utilisateur.

2 – DISPOSITIONS RELATIVES A LA SÉCURITÉ ET A L’ENVIRONNEMENT

2.1 – Dispositions visant à préserver l’environnement :

2.1.1. Les véhicules sont  autorisés à tourner sur la piste pendant les plages horaires suivantes : 09H00 à 12H00 et 14H00 à 18H00, en semaine, week-end et jours fériés. Le responsable de piste a instruction de veiller au strict respect de ces horaires.

2.1.2. Le nombre de véhicules tournant simultanément sur la piste doit respecter les prescriptions de la convention de location.  Le responsable de piste a autorité pour arrêter toute utilisation non-conforme.

2.1.3 Tout véhicule de série doit conserver son système d’échappement d’origine.

2.1.4 Tout véhicule de compétition doit satisfaire à la réglementation fédérale et en tout état de cause, ne pas dépasser 95 décibels au régime moteur préconisé par la fédération concernée.

2.2 – Dispositions relatives à la sécurité :

2.2.1. L’Utilisateur doit souscrire une police d’assurances, auprès d’une compagnie notoirement solvable, garantissant  sa responsabilité civile, garantissant ses intervenants, pilotes, clients, invités, salariés et le responsable de piste de la SARL Circuit des  Ecuyers.

2.2.2 Une autorisation administrative d’exploitation a été accordée à la SARL Circuit des Ecuyers selon la législation en vigueur, aussi toutes exploitations n’entrant pas dans ce cadre devra faire l’objet de la part de l’Utilisateur d’une déclaration ou autorisation exceptionnelle auprès de la préfecture de l’Aisne.

2.2.3. L’Utilisateur doit respecter les normes suivantes pour des raisons de sécurité et de circulation : 35 véhicules deux roues au

maximum simultanément sur le circuit, et 30 maximum pour les véhicules automobiles, la pratique du drift et du stunt étant strictement interdite.

2.2.4. La vitesse doit être réduite au départ et à l’arrivée sur la bretelle d’accès au circuit.

2.2.5. Le port du casque est obligatoire pour les pilotes et passagers, les personnes de 16 ans ou moins ne pourront monter en tant que passager et accéder au circuit.

2.2.6 La piste devra être utilisée dans le sens des aiguilles d’une montre.

2.2.7 Les animaux seront tolérés et tenus en laisse.

3 – DISPOSITIONS RELATIVES A L’UTILISATION DES INSTALLATIONS

3.1 – Dispositions spécifiques au bâtiment d’accueil :

3.1.1. Il est interdit de fumer dans les locaux mis à la disposition de l’Utilisateur.

3.1.2. Le nettoyage et la remise en l’état initial des lieux sont à la charge de l’utilisateur.

3.2. – Dispositions concernant l’ensemble des équipements :

1. Les installations et équipement doivent être rendus en bon état.
2. Le dépôt de déchets, quels qu’ils soient, est strictement interdit dans l’enceinte du circuit.
3. Tous dommages ou dégradations feront l’objet d’un remboursement de la part de l’Utilisateur ou responsable concerné.
4. A la fin de chaque journée de location, les matériels et équipements, propriété de l’Utilisateur, doivent être retirés de l’enceinte du Circuit, sauf autorisation exceptionnelle du gestionnaire du Circuit.
5. Seuls les barbecues électriques sont autorisés dans l’enceinte du Circuit. Aucune possibilité de camping n’est autorisé à l’intérieur de l’enceinte du circuit et ses parkings. L’ouverture et la fermeture du portail général du site se faisant à 8HOO et 19H00.
6. Pour l’utilisation des installations autres que le Circuit, il sera fait application des plages horaires suivantes : 8H30 – 18H30, en semaine, week-end et jours fériés.